Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇOISE GALLAND
DONCKELE JEAN-PIERRE personne physique

Numéro de dépôt :
3195112
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/11/2012
FRANÇOISE GALLAND de DONCKELE JEAN-PIERRE personne physique

Présentation de la marque FRANÇOISE GALLAND

Déposée le 20 novembre 2002 par DONCKELE JEAN-PIERRE personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FRANÇOISE GALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est DONCKELE JEAN-PIERRE personne physique domicilié(e) 48 rue de la Garenne aux Cerfs,72200 LA FLECHE - 72200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONCKELE JEAN-PIERRE domicilié(e) 48 rue de la Garenne aux Cerfs,72200 LA FLECHE - 72200 - France.

La marque FRANÇOISE GALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOISE GALLAND est expirée depuis le 20 novembre 2012.

DONCKELE JEAN-PIERRE personne physique a également déposé les autres marques suivantes : Laure D. , JEAN CHRISTOPHE G.


DONCKELE JEAN-PIERRE personne physique - 48 rue de la Garenne aux Cerfs,72200 LA FLECHE - 72200 - France


DONCKELE JEAN-PIERRE - 48 rue de la Garenne aux Cerfs,72200 LA FLECHE - 72200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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